Conditions générales de vente

La marque ARTY® appartiennent à la société SIGN PRINT

Produits
Chaque produit est présenté avec ses caractéristiques techniques et sous une référence unique.
Les photos sont modifiables à la discrétion de la Société. Les couleurs des photos ne sont pas contractuelles et peuvent ne pas correspondre aux échantillons envoyés. La société SIGN PRINT ne pourra pas être tenue responsable de ces différences dues à la qualité des écrans ou aux différents bains des produits.

Processus de commande
Les produits sont disponibles à la vente tant qu’ils sont affichés sur le site, néanmoins ww.arty.ma se réserve le droit de modifier certaines caractéristiques techniques sans préavis. Les produits présentés (sur le site ou sur nos diverses documentations) ne constituent pas une offre légale mais un catalogue non contractuel dont les prix et spécifications peuvent évoluer à tout moment. Une commande pour être valide, doit être payée en totalité, par avance au moyen d’une des diverses solutions proposées (carte bancaire ou virement bancaire). Et correctement remplie au niveau du formulaire affiché sur le site, l’acheteur doit impérativement fournir ses coordonnées/ adresse de facturation et de livraison, email et téléphone. À cet effet chaque commande fait l’objet d’une confirmation de la part du vendeur, la commande est réputée acceptée seulement à réception de cet email de confirmation.

Paiement
Nous acceptons les méthodes de paiement suivantes : carte de crédit ou de débit, virement bancaire.

Droit d’annulation
Vous avez le droit d’annuler un produit ou des services dans un délai de sept jours ouvrables, à condition que les prestations convenues dans le contrat n’aient pas encore été mises en route.
Un délai raisonnable vous est accordé pour examiner les produits et nous vous demandons de retourner le produit dans son état initial. Les articles retournés doivent être neufs et en parfait état, ils devront être renvoyés dans état permettant leur re commercialisation
Tous les produits et services ayant des défauts apparents causés par la société SIGN PRINT sont remplacés ou remboursés. Une date de livraison ultérieure sera prévue pour les produits ou services qui ne seraient plus disponibles dans les 30 jours à partir de votre paiement ou celui-ci vous sera restitué en fonction de notre politique de remboursement.
Seuls les articles à prix courant peuvent être rembourses, Malheureusement, les articles soldés ou en période de promotion se sont pas remboursables.

Droit de rétractation
A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d’un délais de 7 jours pour faire valoir votre droit de rétractation, et être intégralement remboursé. Les frais de renvoi des marchandises restant à votre charge. Cependant, seules les marchandises retournées en parfait état de revente, complètes et dans leur emballage d’origine (non-ouvert) pourront être remboursées.

Production et Livraison
La livraison des commandes et des services en temps utile est l’une de nos principales priorités. Habituellement, pour toutes les commandes, nationales et internationales, nos délais de livraison sont d’environ 3-6 jours ouvrés dès la réception du paiement. Veuillez noter qu’en raison d’événements imprévus, les délais peuvent parfois être plus longs, mais si cela se produit, nous ferons de notre mieux pour vous tenir au courant.
Nous ne pouvons pas être considérés responsables des retards ou des erreurs commis par des transporteurs tiers ou par les services postaux. Nous nous assurons toujours que la commande soit solidement scellée dans un emballage rigide. Tout dommage subi par l’emballage pendant le transport doit être noté sur le bon de livraison et déclaré comme endommagé..

Qualité des Produits
Le produit doit être inspecté avant l’installation. Tout défaut doit être signalé à la société SIGN PRNT ; les réclamations ne peuvent pas être faites après que le produit a été utilisé ou installé. Les frais de pose ne sont pas remboursés, aussi veuillez contrôler soigneusement l’état de votre produit avant de le poser ou de le monter.
De légères variations dans la couleur peuvent survenir entre les impressions ;.
Des variations de couleurs peuvent apparaître entre l’aperçu à l’écran et le produit physique.
Nous ne pouvons pas être considérés responsables des écarts entre les réglages du moniteur.

Protection des données personnelles
Conformément à la loi n°09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février 2009 relatif à la protection des personnes physique, Le vendeur pourra collecter les informations sur les acheteurs en utilisant les moyens disponibles sur internet, ex cookies, et transmettre si elle le souhaite les informations à ses partenaires commerciaux.

Commande par téléphone
En passant une commande par téléphone, vous (“Client”) acceptez automatiquement les conditions générales de arty.ma.

Propriété intellectuelle
Les dessins, modèles et les images et modèles du Vendeur (y compris les photographies de décors de pièces, les images de tissus, etc…) sont la propriété du
Vendeur.
Toute utilisation des dessins, modèles et images (y compris les photographies de décors de salles, les images de tissus et les numérisations de modèles), des marques commerciales, des logos, et autres droits de propriété intellectuelle du Vendeur doit faire l’objet d’une autorisation écrite du Vendeur, qui peut être retirée à tout moment, à la discrétion du Vendeur.
Toute utilisation des produits à des fins d’encadrement ou sous forme de tableau est interdite.

Commandes D’ART personnalisée en ligne
En utilisant notre interface arty.ma, vous certifiez que vous possédez les droits D’auteur sur la ou les photos ou que vous êtes autorisé par le propriétaire à faire une reproduction de la photo en toile.

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