Informations légales

Conditions Générales

Retrouvez ci-dessous les conditions relatives à la production, la livraison, la qualité des produits, la protection des données personnelles et la propriété intellectuelle.

01

Production et Livraison

La livraison des commandes et des services en temps utile est l’une de nos principales priorités. Habituellement, pour toutes les commandes, nationales et internationales, nos délais de livraison sont d’environ 3 à 6 jours ouvrés dès la réception du paiement.

Veuillez noter qu’en raison d’événements imprévus, les délais peuvent parfois être plus longs. Si cela se produit, nous ferons de notre mieux pour vous tenir au courant.

Nous ne pouvons pas être considérés responsables des retards ou des erreurs commis par des transporteurs tiers ou par les services postaux.

Nous nous assurons toujours que la commande soit solidement scellée dans un emballage rigide. Tout dommage subi par l’emballage pendant le transport doit être noté sur le bon de livraison et déclaré comme endommagé.

02

Qualité des Produits

Le produit doit être inspecté avant l’installation. Tout défaut doit être signalé à la société SIGN PRINT. Les réclamations ne peuvent pas être faites après que le produit a été utilisé ou installé.

Les frais de pose ne sont pas remboursés. Veuillez donc contrôler soigneusement l’état de votre produit avant de le poser ou de le monter.

  • De légères variations de couleur peuvent survenir entre les impressions.
  • Des variations de couleurs peuvent apparaître entre l’aperçu à l’écran et le produit physique.
  • Nous ne pouvons pas être considérés responsables des écarts liés aux réglages du moniteur.
03

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi n°09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février 2009 relatif à la protection des personnes physiques, le vendeur pourra collecter les informations sur les acheteurs en utilisant les moyens disponibles sur internet, notamment les cookies.

Le vendeur pourra également transmettre, s’il le souhaite, certaines informations à ses partenaires commerciaux, dans le respect de la réglementation applicable.

04

Commande par Téléphone

En passant une commande par téléphone, vous, en tant que Client, acceptez automatiquement les présentes conditions générales de arty.ma.

05

Propriété Intellectuelle

Les dessins, modèles, images et visuels du vendeur, y compris les photographies de décors de pièces, les images de tissus et autres éléments graphiques, sont la propriété du vendeur.

Toute utilisation des dessins, modèles, images, marques commerciales, logos ou autres droits de propriété intellectuelle du vendeur doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable. Cette autorisation peut être retirée à tout moment, à la discrétion du vendeur.

Toute utilisation des produits à des fins d’encadrement ou sous forme de tableau, sans autorisation, est interdite.

06

Commandes d’Art Personnalisée en Ligne

En utilisant notre interface arty.ma, vous certifiez que vous possédez les droits d’auteur sur la ou les photos transmises, ou que vous êtes autorisé par le propriétaire à faire une reproduction de la photo sur toile ou sur tout autre support proposé.

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